Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SANITAIRE EQUIPEMENT
/
CARBONE 14
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBONE 14
SANITAIRE EQUIPEMENT

Numéro de dépôt :
94519489
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque CARBONE 14

Déposée le 9 mai 1994 par la société SANITAIRE EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBONE 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la société SANITAIRE EQUIPEMENT domicilié(e) 24, avenue du Danemark, 37100 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 498 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque CARBONE 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBONE 14 est expirée depuis le 9 mai 2004.

SANITAIRE EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SHOWERVEIL , SANIPOSE , LECHENE EQUIPEMENT , HYGIRAIL , ANGLOSCOPE , TOURAINE POLYESTER , HYGIAPUL , DOUCHEO , PADILUXE , VOILDOUCHE


SANITAIRE EQUIPEMENT - 24, avenue du Danemark, 37100 TOURS - France - SIREN 328498365


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 5 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342045 - Publication au BOPI 2002-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Appareils et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques; cloisonnements non métaliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.